UTILISATION DE LA LST BATIMENTS : EXPLICATIONS

La Liste des tâches standard (LST) élaborée par le G30, l’ORI et l’ADEB-VBA a un caractère exclusivement organisationnel et opérationnel. Cette liste vise à aider les différentes parties prenantes à la conception, au processus d’autorisation et à la réalisation de bâtiments, à s’accorder sur qui fait quoi dans le cadre de l’exécution du marché. Elle permet également de vérifier si toutes les tâches répertoriées ont bien été attribuées. Les tâches non reprises dans la liste mais qui sont néanmoins indispensables à la conception, au processus d’autorisation et à l’exécution du bâtiment, seront rajoutées à la liste par le(s) maître(s) d’ouvrage(s), et seront attribuées à l’une ou l’autre des parties prenantes. Le document n’a pas l’ambition d’être exhaustif, ni en ce qui concerne les tâches, ni en ce qui concerne les intervenants. Les parties ont également la liberté d’ajouter les tâches qui leur ont été attribuées – et uniquement celles-ci – en annexe à leur contrat avec le maître d’ouvrage privé. Toutes les lignes doivent être complétées.

Dans la matrice, les tâches sont listées verticalement par ligne et les exécutants potentiels des tâches sont complétés horizontalement par colonne. Les croix (X) apposées par tâche dans une colonne donnée indiquent, par exemple, à qui reviendra la tâche en question. La façon dont cette liste est complétée doit être revue en profondeur pour chaque projet, et adaptée le cas échéant, en concertation avec les parties concernées, et en particulier le maître d’ouvrage, avant de conclure le contrat.

Les tâches attribuées à l’architecte dans la colonne « AR », telles que définies dans le template de base, comprennent notamment les tâches prévues par la loi de 1939, les tâches déontologiques et celles qui découlent de la jurisprudence, relatives à la mission de l’architecte.

La matrice peut être complétée à différents stades du projet. Par exemple, elle peut être élaborée en début de projet uniquement pour les parties qui prennent part au stade de la conception (architecte, ingénieur, géomètre, etc.) Lors d’une phase ultérieure, elle pourra être complétée, et s’ajouteront par exemple le(s) entrepreneur(s), le gestionnaire de projet, et ainsi de suite. Le tout se fera systématiquement en concertation avec le maître d’ouvrage. Il est recommandé que toutes les parties disposent de la liste consolidée des tâches, indiquant qui fait quoi.

Dans le document, établi pour chaque projet spécifique, les tâches énumérées et la partie désignée comme exécutant doivent correspondre aux accords conclus entre chaque partie et son maître d’ouvrage.

Moyennant le respect des conditions énumérées ci-dessus, la LST pourra être utilisée à la fois pour des marchés privés et des marchés publics.

La présente notice explicative fait partie intégrante du document « LISTE DES TACHES STANDARD » élaboré par l’ADEB-VBA, le G30 et l’ORI.